Identification

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site fl-entzheim.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site


Le présent site www.fl-entzheim.com est édité par : Association Familles et Loisirs d'Entzheim - association de loi 1901 dont le siège social est situé à ENTZHEIM (67960) – France.

 

Directeur de la publication


P. BUCHY - Président de l'association Familles Rurales Entzheim.

Rédacteur en chef


A. LERCH – Vice-Président de l'association Familles Rurales Entzheim.

Concepteur du site


ACE Micro - 27 rue du PARC - 67960 Entzheim

 

Conditions générales d’utilisation


L'utilisation de ce site internet implique votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles précisées ci-dessous.

Droits d’auteur – Copyright


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Les marques mentionnées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Contenu


Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes ou erreurs rédactionnelles, techniques ou typographiques. FL Entzheim peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements d'informations sur ce site.
L’association ne saurait être tenue pour responsable de l'inexactitude des informations fournies ou de l'utilisation susceptible d'être faite par les utilisateurs.
FL Entzheim ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez directement l’association.

Liens hypertextes


Ce site Internet donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. L’association FL Entzheim n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, l’association ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Cookies


L'utilisateur est informé qu'un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation lors de ses visites sur le site. Le cookie est un bloc de données permettant d'enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation et des mesures d'audience afin d'améliorer la qualité du site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de le refuser.

Modification et interruption du site


L'association se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre, temporairement ou de manière permanente, tout ou partie du site, de ses services et ce sans à avoir à vous en informer préalablement. L'association ne peut être tenue responsable à votre égard ou à l'encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption de son site.

Observations et suggestions


Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site en utilisant le formulaire prévu à cet effet.

Modification de la notice légale


L’association se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige


Le droit applicable est le droit français.


© Association Familles et Loisirs d'Entzheim 2011. Tous droits réservés, reproduction interdite.

Administré par ACE Micro

(c) Familles et Loisirs d' Entzheim
Tous droits réservés.